Soucieux d’apporter une réponse aux contraintes réglementaires de ses clients, MicroPolluants Technologie effectue une veille constante de la législation en vigueur en lien avec les analyses physico-chimiques proposées par le laboratoire.

Alimentation humaine

L’Union européenne fixe les teneurs maximales pour certains contaminants, de manière à réduire la présence de ces contaminants dans les denrées alimentaires aux niveaux les plus faibles que permettent raisonnablement de bonnes pratiques de fabrication ou agricoles. L’objectif est d’obtenir un niveau élevé de protection de la santé publique, en particulier pour les groupes sensibles de la population: enfants, femmes enceintes, etc. (règlement CE 1881/2006 modifié).

Parmi nos analyses :

Dioxines/furanes, PCB, HAP, métaux, pesticides, retardateurs de flammes bromés…
Alimentation pour animaux

L’Union européenne fixe des niveaux maxima pour les substances indésirables dans l’alimentation des animaux (directive 2002/32/CE modifiée).

Parmi nos analyses :

Dioxines/furanes, PCB, pesticides, métaux…
Emission

Les réglementations française et européenne fixent des prescriptions destinées à prévenir et à réduire les risques d’accident ou de pollution susceptibles d’apparaître lors de la mise en service, du fonctionnement et de l’arrêt de toute ICPE (Installation Classée pour la Protection de l’Environnement). En particulier, l’arrêté du 2 février 1998 modifié réunit, dans un texte unique, les valeurs limites d’émission de la majeure partie des ICPE soumises à autorisation en matière de pollution de l’air et de l’eau.

Parmi nos analyses :

Dioxines et furanes, PCB, HAP, Métaux lourds, Mercure, Pesticides, Indice de Pollution (HF, HCl, SO2, NH3), Poussières, Composés Organiques Volatils et Semi-volatils, Polluants Organiques…
Air des lieux de travail

Le Code du travail définit la valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP) d’un agent chimique (article R. 4412-4). Il dresse la liste des VLEP réglementaires contraignantes (article R. 4412-149) et renvoie à des arrêtés pour les VLEP réglementaires indicatives (article R. 4412-150 et arrêté du 30 juin 2004 modifié).

Parmi nos analyses :

COV, HAM, HAH, HAP lourds et légers, HCT lourds et légers, Alcanes, Ethers de Glycols, Esters Acryliques, Aldéhydes, Cétones, TPH (aliphatiques et aromatiques), Acides Carboxyliques, Alcools, Métaux, Dioxines et Furanes, ….
Air intérieur

La loi du 1er août 2008 relative à la responsabilité environnementale oblige à définir des « valeurs guides pour l’air intérieur ». Le décret 2011-1727 y pourvoit pour le formaldéhyde, gaz incolore principalement utilisé pour la fabrication de colles, liants ou résines, et pour le benzène, substance cancérogène aux effets hématologiques issue de phénomènes de combustion.

Parmi nos analyses :

Formaldéhyde, benzène et autres COV…
Air ambiant

La qualité de l’air est réglementée tant au niveau européen (directives 2008/50/CE, 2004/107/CE) que national (décret 2010/1250). Les différentes réglementations visent à évaluer l’exposition de la population et de la végétation à la pollution atmosphérique ainsi que l’efficacité des actions destinées à limiter cette pollution.

Parmi nos analyses :

Métaux, HAP, NO2, SO2…
Retombées atmosphériques

Il n’existe pas de cadre réglementaire français relatif aux polluants dans les retombées atmosphériques. Néanmoins, des textes réglementaires existent dans d’autres pays de l’Union européenne : Allemagne, Belgique et Suisse, fournissant des valeurs limites de références pour les dépôts de certains contaminants.

Parmi nos analyses :

Dioxines et furanes, métaux…
Caractérisation des déchets liquides et solides

Le Code de l’Environnement, dont certains articles transposent la Directive Cadre Déchets (articles R541-8, R541-10…) ainsi que la Directive SEVESO III constituent le cadre réglementaire de l’évaluation de la dangerosité des déchets. La majeure partie des propriétés dangereuses des déchets peut être appréhendée suivant un protocole permettant la détermination en éléments et substances (norme XP X30-489).

Parmi nos analyses :

Identification moléculaire des volatils (IMV) et semi-volatils (IMS), BTEX et COHV, HAP, méthanol, métaux, majeurs et semi-quantification des métaux, densité, teneur en eau, perte au feu, matières organiques non extractibles, pH, conductivité, halogénures, cyanures, chrome VI…
Stockage de déchets

Le stockage des déchets dans des installations prévues à cet effet est réglementé au niveau national et européen selon trois catégories principales : le stockage des déchets inertes, le stockage des déchets non inertes et non dangereux et le stockage de déchets dangereux (arrêtés du 12/12/2014, décision CE du 19/12/2002).

Parmi nos analyses :

COT, BTEX, HAP, PCB, hydrocarbures totaux, lixiviation, métaux, fluorures, chlorures, sulfates, fraction soluble…
Matériaux valorisables en technique routière (mâchefers, laitiers…)

Plusieurs catégories de déchets solides (mâchefers, laitiers, matériaux de démolition, sables de fonderie…) sont valorisables en technique routière selon les prescriptions des guides spécifiques édités par le SETRA depuis 2011. La qualité des mâchefers est en outre réglementée au travers de l’arrêté du 18 novembre 2011 modifié.

Parmi nos analyses :

Dioxines et furanes, COT, BTEX, HAP, PCB, hydrocarbures totaux, lixiviation, métaux, fluorures, chlorures, sulfates, fraction soluble, pH…
Sédiments

L’arrêté du 9 août 2006 impose les niveaux de contaminants à prendre en compte dans le cadre de la gestion de sédiments marins, estuariens ou extraits de cours d’eau ou de canaux.

Parmi nos analyses :

HAP, PCB, organoétains, métaux…
Eaux et sédiments de cours d’eau ou canaux soumis à entretien

Dans le cadre d’opérations d’entretien de cours d’eau ou canaux soumis à autorisation ou à déclaration, l’arrêté du 30 mai 2008 fixe les prescriptions générales et notamment l’étude d’incidence de l’opération sur les eaux et sédiments (phase solide et eau interstitielle).

Parmi nos analyses :

HAP, PCB, métaux, pH, conductivité, anions, cations, azote Kjeldahl et total, phosphore total, COT, MES, oxygène dissous, perte au feu…
Suivi des stations d’épuration

Les eaux et boues de stations d’épuration font l’objet d’une surveillance encadrée notamment par l’arrêté du 22 juin 2007.

Parmi nos analyses :

MES, DBO5, DCO, azote Kjeldahl, nitrates, nitrites, cations, phosphore total…
Boues destinées à l’épandage

L’arrêté du 8 janvier 1998 fixe les prescriptions techniques applicables à l’épandage des boues sur sols agricoles, visant à notamment à dresser un bilan qualitatif et quantitatif des niveaux de contaminants.

Parmi nos analyses :

HAP, PCB, métaux…
Autres champs réglementaires

MicroPolluants Technologie intervient également dans de nombreux autres domaines réglementaires : nos Services Commercial et Conseil sont à votre écoute.

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Au-delà des exemples de polluants présentés ici, MicroPolluants Technologie propose également bien d’autres analyses :